Mentions légales
EDITEUR ET PROPRIETAIRE DU SITE
Le site www.defensenbc.fr (ci-après le « Site ») est la propriété de la société DEFENSE NBC, Groupement d’Intérêt Economique, sans capital, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de DRAGUIGNAN sous le numéro 347 547 903, dont le siège social se situe 173, chemin de la Croix à TRANS en PROVENCE (83720).
Numéro TVA intracommunautaire : FR33347547903
Numéro de téléphone : +33 6 08 63 86 94
E-mail : y.kovalevsky@defensenbc.fr
Directeur de la publication : M. Henri CHEVREUL
HEBERGEMENT
- Gestion des services d’hébergement pour le compte de l’éditeur du Site
La gestion des services d’hébergement du Site est assurée par la société VIADUC.
Forme sociale : société par actions simplifiée
Siège social : 9, rue Grandet, 49100 Angers (France)
RCS Angers : 478 350 333
Numéro de téléphone : 01 85 09 10 16
Site internet : www.viaduc.fr
- Fournisseur de services d’hébergement :
Le Site est hébergé par la société SCALAIR.
Forme sociale : société par actions simplifiée
Siège social : 2 bis, avenue Antoine Pinay, Parc d’activité des 4 vents, 59510 Hem (France)
RCS Lille : 447 506 809
Numéro de téléphone : 03 20 68 21 21
Site internet : www.scalair.fr
CONCEPTION
Site internet : www.viaduc.fr –
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter. Notre Société se réserve le droit de les modifier à tout moment.
CONTENU DU SITE
Notre Société s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée. Notre Société ne saurait toutefois engager sa responsabilité si une information semble inexacte ou non exhaustive.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute reproduction totale ou partielle du site pour un usage autre que privé, est strictement interdite. La structure générale du site, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de notre société. Toute représentation totale ou partielle du site ou d’un des éléments qui le composent sans l’autorisation préalable et expresse de notre Société est dont interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le Site qui sont protégées par les articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et dont toute extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle est sanctionnée.
Les marques de notre Société figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction, imitation ou usage, totale ou partielle, de ces marques sans l’autorisation expresse et préalable de notre Société est strictement interdite conformément aux articles L.713-2 et suivants du Code la propriété intellectuelle.
Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales et noms de domaine reproduits sur le Site sont la propriété de notre Société et toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1240 du Code civil.
RESPONSABILITE
Compte tenu des spécificités du réseau internet, notre Société ne peut offrir aucune garantie de continuité du Site. Sa responsabilité ne peut, dès lors, être engagée en cas de dommage lié à l’impossibilité temporaire d’accéder au Site, du fait notamment d’un dysfonctionnement ou d’une saturation du réseau internet.
LOI APPLICABLE
Le présent Site est régi par les lois françaises.